Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2010 .
2) Groupement de commande pour marché de travaux de voirie entre les communes de la CCBA.
3) Révision simplifiée du PLU approuvé le 20 janvier 2005.
4) Aménagement de la ZAD : échange de parcelle avec M. Béraud.
5) Aménagement du parking des écoles : mise à enquête publique de la modification du tracé des communales n°40 dite rue Félicien Vergier et n°46 dite rue Jules Ferry.
6) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien.
7) Demande de retrait de la commune de La Roche de Glun du Syndicat Mixte.
8) Autorisation de signer des conventions de mise à disposition de terrain au profit de la CCBA pour l’installation de dalles de propreté pour les conteneurs de tri sélectif.
9) Acquisition de la parcelle AE 169 de 177 m² appartenant à la SCI Les Plantas.
10) Transfert dans le domaine public de l’impasse de la rue Henry Stendhal.
11) Versement de subventions et participations.
12) Décision modificative au budget M14.
13) Encaissement de chèques de remboursement de sinistres émis par GROUPAMA.
14) Augmentation du temps de travail d’un poste d’agent technique 2ème classe .
15) Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe.
16) Création d’un poste d’agent de maîtrise principal.
17) Questions diverses.
