Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2012
1) Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation : mise en concurrence par le centre de Gestion de l’Ardèche
2) Versement d’une participation financière à la FOL, dans le cadre de l’opération « lire et faire lire ».
3) Budget M14 : décision modificative N°4 : ajustements budgétaires
4) Modification des affectations budgétaires
5) Paiement des dépenses d’investissement 2013 avant le vote du BP 2013du budget M14
6) Groupement de commandes d’étude diagnostic accessibilité « voirie-espaces publics »
7) Partenariat avec l’association des Commerçants et Artisans de Davézieux
8) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama pour un montant de 2 791,14 €
9) Informations au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT (délégation du Conseil Municipal)
10) Questions diverses
