logo Annonay Agglo

Prochain conseil municipal

Le 19 décembre 2022 en mairie

ORDRE DU JOUR

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 19 décembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00

Approbation du compte rendu du 21 novembre 2022

1. Sécurisation des bâtiments communaux, demande de financement de l’Etat au titre de la DETR/DSIL 2023
2. Acquisition d’un panneau lumineux d’information à la population et d’une borne d’affichage électronique - demande de financement auprès de l’Etat au titre du DETR/DSIL 2023
3. Acquisition d’une borne piétonne pour sécuriser le passage piéton de l’école : Demande de financement auprès de l’Etat au titre du DETR/DSIL
4. Budget : Paiement des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget 2023
5. Création et rémunération des agents recenseurs
6. Vote des Tarifs 2023
7. Budget primitif M 14 : Décision modificative N°1
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle de 500 € au Comité d’animation culturelle et de Loisirs pour l’utilisation de l’EMD
9. Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du pacte routier 2022
10. Cession d’une parcelle de 829m² issus de la parcelle AW 53 à la société LVAJL au prix de 1 658 €
11. Cession de la parcelle AO 360 à la société ALTERRA de 1 016m² au prix de 91 000 €
12. Modification de la composition des commissions municipales
13. Informations au Conseil Municipal
14. Questions diverses

Le maire,
Gilles DUFAUD


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux